BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  47 documents
Page: précédent  1 2 3
Affiner par sujet
voir moins
•Administration publique - Domaine de la Couronne (1)
•Administration publique – Offices (1)
•Bretagne (France) (2)
•Codes (1)
•Dictionnaires (10)
•Droit (général) (35)
•Droit (général) – Histoire (1)
•Droit (général) – Principes (2)
•Droit civil[X]
•Droit civil - Biens (7)
•Droit civil - Communauté de biens (1)
•Droit civil - Débiteur et créancier (8)
•Droit civil - Mariage (8)
•Droit civil - Personnes (7)
•Droit civil - Preuve (1)
•Droit civil - Successions et héritages (8)
•Droit civil – Femmes (1)
•Droit civil – Mariage (1)
•Droit civil – Rente (1)
•Droit civil – Successions et héritages (2)
•Droit commercial (22)
•Droit commercial - Commerce maritime (1)
•Droit coutumier (28)
•Droit coutumier – Sources (2)
•Droit ecclésiastique (14)
•Droit ecclésiastique (civil) - Régale (1)
•Droit fiscal (2)
•Droit fiscal - Taille (7)
•Droit féodal (24)
•Droit féodal - Fiefs (1)
•Droit féodal - Rentes (1)
•Droit public (2)
•Droit pénal (10)
•Droit romain (1)
•Droit romain - Corpus juris civilis (1)
•Droit romain - Digeste (1)
•Droit romain - Réception (1)
•Droit romain – Code Justinien (1)
•Droit écclésiastique (2)
•Etudes comparatives (2)
•France (33)
•France. Chambre de l'édit de Paris (1)
•France. Châtelet de Paris (2)
•France. Cour de cassation (10)
•France. Cour des aides (Paris) (1)
•France. Parlement de Bretagne (2)
•Juges (2)
•Juridiction (7)
•Jurisprudence[X]
•Jurisprudence - Répertoires (15)
•Jurisprudence – Répertoires (4)
•Justice - Administration (7)
•Justice royale (1)
•Justice seigneuriale (1)
•Justice – Administration (3)
•Législation (7)
•Paris (prévôté et vicomté) (2)
•Parlements (3)
•Parlements - Paris (France) (8)
•Parlements – Bretagne (France) (2)
•Parlements – Paris (France) (2)
•Procédure (général) (17)
•Professions judiciaires et juridiques (3)
•Professions – Artisans (2)
•Professions – Métiers (2)
•Religions et droit (7)
•Tribunaux (10)
•Tribunaux – Présidiaux (3)
Affiner par période
•1500/1800 (13)
•1789-1815 (10)
•17e siècle (7)
•1500-1800 (5)
•16e siècle (5)
voir plus
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
41Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des temps. Depuis l'année 1711 jusqu'en 1717. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome sixiémeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
42Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1700 jusqu'en 1710. Par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
43Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des tems. Depuis l'année 1718 jusqu'en 1722. Et un supplément au même journal, qui remonte jusqu’en 1623. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
44Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1685 jusqu'en 1700. par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome quatriemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
45Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1674. jusqu'en 1685. Par Me François Jamet de La Guessiere, avocat au Parlement. Tome troisiemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin ...
46[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin de 1673. Avec quelques arrêts et reglemens sur procès par écrit, placés selon l'ordre de leur tems]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Arrests de la Cour decisifs de diverses questions, tant de droict que de coustume, ...
47Arrests de la Cour decisifs de diverses questions, tant de droict que de coustume, prononcez en robbes rouges, ou donnez sur procés partis, et autres. Reveus, corrigez, et augmentez en cette nouvelle edition de plusieurs arrests, avec un discours sur la verification du contract concernant le commerce et trafic general sur la mer, que l'on veut establir en France. Reduits selon les matieres par l'ordre de l'alphabet. Par Monsieur Me Jean Bouguier, sieur Descharcon, conseiller du roy en sa cour de parlement de Paris. Avec deux tables, l'une des chapitres , et l'autre des matieresNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: précédent  1 2 3
Mentions légales | Contact